| La complexité des règlements en matière de prix de transfert, l’exécution de vérifications musclées par les autorités fiscales et l’ampleur des répercussions financières – qui pourraient inclure la double imposition – sont des questions que l’on ne doit pas sous-évaluer. Mais il ne faut pas se limiter au volet de la conformité; les multinationales doivent considérer les prix de transfert comme l’occasion de planifier leurs affaires de la façon la plus efficiente possible sur le plan fiscal en vue de minimiser les impôts à payer et de maximiser l’efficience de l’ensemble de leurs processus opérationnels. |
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Les professionnels en prix de transfert de RSM Richter offrent des services qui vont bien au-delà des analyses, de l’établissement de rapports et de la formulation de recommandations et sont d’une valeur inestimable pour le client à l’égard des trois composantes des prix de transfert :
- Planification – jouer un rôle déterminant dans la conception de la méthodologie appropriée et aider les multinationales à élaborer ou à modifier leurs processus opérationnels en synergie avec leurs autres activités commerciales.
- Conformité – établir la méthode de détermination des prix de transfert la plus appropriée, vérifier la situation actuelle de la société à la lumière de ces fourchettes de prix et aider à mettre en œuvre les recommandations, le tout en tenant compte des objectifs commerciaux.
- Préparation de dossiers de défense consécutive à une vérification – offrir une compréhension extrêmement utile des questions qui font actuellement l’objet d’un suivi par l’Agence du revenu du Canada, des pratiques de celle-ci en matière de vérification et de ses positions à l’égard d’un certain nombre de questions relatives aux prix de transfert.
Les prix de transfert sont une question épineuse, mais ils constituent également l’occasion pour les multinationales, quelle que soit leur taille, de réduire leur facture fiscale totale et de mettre en œuvre des stratégies visant à minimiser l’imposition et à accroître la rentabilité globale de la société. Les professionnels de RSM Richter ont la capacité éprouvée de débroussailler le terrain et d’atteindre les résultats désirés.
Lisez l'article de Marc-Olivier Paquet portant sur la nouvelle réglementation américaine.